La politique de confidentialité du site web est exposée de manière détaillée, également appelée « politique de vie privée », en explicitant comment les informations personnelles des utilisateurs sont collectées, utilisées, stockées et sécurisées. Cette démarche vise à instaurer la confiance en exposant clairement les pratiques liées à la confidentialité et à la sécurité des données.
Au sein de cette politique, des détails sur les divers types de données recueillies, notamment les cookies et les adresses IP, ainsi que la manière dont ces informations sont exploitées, sont découverts par l’utilisateur. De plus, les motifs de cette collecte sont explicités, que ce soit pour personnaliser l’expérience utilisateur, optimiser les services, ou à des fins de marketing.
En outre, les procédures de partage des données avec des tiers, accompagnées des mesures de sécurité mises en place pour protéger ces données sensibles, sont évoquées dans la politique. Les droits de l’utilisateur, tels que l’accès, la rectification et la suppression de ses données, sont fréquemment inclus.
Une clause sur les modifications éventuelles de la politique de confidentialité est ajoutée, assurant une transparence accrue, et informant l’utilisateur de tout changement potentiel. En utilisant des mots de transition SEO tels que « de plus », « en outre », et « par conséquent », l’utilisateur est guidé à travers les différentes sections de la politique. L’utilisation de mots de transition SEO renforce également la visibilité du site dans les moteurs de recherche.
En conclusion, l’engagement envers les utilisateurs est exprimé par la politique de confidentialité du site web, cherchant à garantir le respect de leur vie privée tout en renforçant la crédibilité et la conformité aux normes de protection des données.
Client : tout professionnel ou personne physique capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil, ou personne morale, qui visite le Site objet des présentes conditions générales.
Prestations et Services : JB Print & Web met à disposition des Clients :
Contenu : Ensemble des éléments constituants l’information présente sur le Site, notamment textes – images – vidéos.
Informations clients : Ci après dénommé « Information (s) » qui correspondent à l’ensemble des données personnelles susceptibles d’être détenues parla société pour la gestion de votre compte, de la gestion de la relation client et à des fins d’analyses et de statistiques.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.jbprintweb.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire : Julien Barbançon – 12 le perrin 44160 Sainte Anne sur brivet
Responsable publication : Barbançon Julien – contact@jbprintweb.com
Une personne physique ou morale est responsable de la publication.
Webmaster : Barbançon Julien – webmaster@jbprintweb.com
Hébergeur : ovh – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix 1007
Délégué à la protection des données : Barbançon Julien – contact@jbprintweb.com
Le Code de la Propriété Intellectuelle protège le Site, et le Client ne peut pas réutiliser, céder ou exploiter ses éléments.
En optant pour l’utilisation du site JB Print & Web, le Client exprime son accord avec les conditions générales d’utilisation. Ces conditions sont sujettes à des modifications à tout moment, et les utilisateurs sont encouragés à les consulter régulièrement.
Le site reste généralement accessible, mais une interruption pour maintenance technique peut survenir sans communication obligatoire aux clients. Julien Barbançon, responsable de maintenance, met régulièrement à jour le site JB Print et Web. Les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment et s’imposent à l’utilisateur, qui est incité à les consulter fréquemment.
Le site https://www.jbprintweb.com informe sur les activités de JB Print et Web, notamment le graphisme web et l’infographie. Malgré les efforts déployés pour fournir des informations précises, JB Print et Web décline toute responsabilité en cas d’inexactitudes. Les informations présentes sur le site sont indicatives et susceptibles d’évoluer. Elles ne prétendent pas à l’exhaustivité et peuvent faire l’objet de modifications depuis leur mise en ligne.
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L’objectif est d’assurer le meilleur taux d’accessibilité, avec une continuité de service 24/7. Cependant, l’hébergeur peut interrompre temporairement le service pour maintenance ou amélioration. Les propriétaires et l’hébergeur ne sont pas responsables des dysfonctionnements liés au réseau Internet, aux lignes téléphoniques ou au matériel informatique.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
En tant qu’éditeur, le site https://www.jbprintweb.com assume la responsabilité du contenu publié. JB Print & Web décline toute responsabilité pour les dommages causés pendant l’accès au site résultant de l’utilisation d’un matériel non conforme ou de bugs.
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Le client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).
En tant que responsable du traitement des données, Julien Barbançon s’engage à respecter les dispositions légales en vigueur. Il incombe au client d’établir les finalités des traitements de données et de fournir une information complète aux utilisateurs. JB Print & Web prend des mesures pour assurer l’exactitude et la pertinence des données personnelles traitées.
JB Print & Web refuse activement de traiter les données hors de l’UE sans l’accord préalable du client. De plus, la société garantit la sécurité des informations fournies. En cas d’incident, le client est immédiatement informé des mesures prises pour résoudre la situation. Il convient également de noter qu’aucune « donnée sensible » n’est collectée. Les filiales et sous-traitants utilisent strictement les données conformément aux objectifs définis. En outre, les agents du service client ont été autorisés à accéder aux données si nécessaire.
Malgré nos efforts, il est important de noter qu’aucune méthode de transmission ou de stockage en ligne n’est totalement sûre. Toutefois, en cas de brèche, nous nous engageons à informer immédiatement les utilisateurs concernés. Nos procédures de notification sont en conformité avec les obligations légales en vigueur. De plus, aucun renseignement personnel n’est divulgué, échangé ou vendu à des tiers sans le consentement explicite des utilisateurs. En cas de rachat de l’entreprise, les données seront transférées au nouvel acquéreur avec les mêmes obligations de sécurité. Pour renforcer notre engagement en matière de sécurité, nous utilisons des dispositifs standards tels que des pare-feu et des systèmes de chiffrement. JB Print & Web prend toutes les mesures raisonnables pour protéger les données personnelles de ses utilisateurs.
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Par ailleurs, il est possible que les réseaux sociaux déposent des cookies avec le consentement de l’utilisateur. Néanmoins, il est essentiel de souligner que l’utilisateur conserve la possibilité de retirer son consentement à tout moment, ce qui garantit un contrôle continu sur ses données en ligne.
Des balises Internet sont utilisées par JB Print & Web via un partenaire d’analyses Web, potentiellement dans un pays étranger. Les réponses des visiteurs, l’efficacité des actions, et des rapports d’activité sont évalués par ces balises.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.jbprintweb.com est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Tribunal Judiciaire de Saint-Nazaire
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